Transport International : quels documents de transport pour votre marchandise ?
De nombreux acronymes désignent les documents de transport de marchandises qu'il s'agisse de fret aérien ou maritime : LTA, AWB, LTM, FBL, Bill of Lading... si vous souhaitez en savoir plus, cet article est fait pour vous !
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Documents de transport pour le fret aérien
Les marchandises transportées par voie aérienne ou maritime doivent être accompagnées de documents permettant de matérialiser le contrat de transport. Ces documents varient en fonction du mode de transport utilisé.
LTA : Lettre de Transport Aerien ou Air Way Bill (AWB)
- La LTA (lettre de Transport Aérien) ou Air Way Bill en anglais (AWB) est un document de transport de marchandises qui constitue le contrat de transport entre la compagnie aérienne (ou l’agent agréé) et le transitaire.
- Normalisée par IATA (International Air Transport Association), elle certifie l’expédition une fois que le transporteur y a porté la date et le n° de vol.
- Véritable contrat de fret, elle permet de déterminer les tarifs, la prise en charge des marchandises et leur couverture assurance.
Documents de transport pour le fret maritime
Le B/L : Bill of Lading ou connaissement maritime
Le connaissement maritime ou Bill of Lading (B/L) en anglais, est le contrat de transport maritime de la marchandise. Délivré par le transporteur à l'expéditeur, il détaille le mode ainsi que le trajet d'une cargaison depuis son origine jusqu'à sa destination finale.
Il peut être établi en 3 originaux et 3 copies principalement lorsqu’il y a un crédit documentaire ou une imposition du pays. Cependant, lorsqu’il n’y pas de contraintes bancaires ou imposition pays, les Sea Waybill sont maintenant établis ce qui permet de fluidifier le flux documentaire.
Le B/L constitue un titre de propriété de la marchandise et peut donc être négociable, il a plusieurs fonctions :
- Le B/L est un titre de transport négociable (il peut être transféré en cours de transport).
- C’est un reçu de la marchandise par le transporteur maritime.
- Il constate la prise en charge, ou la mise à bord, de la cargaison par le transporteur.
- Il décrit les marchandises expédiées et décrit les instructions à suivre pour la manutention.
- Il matérialise le contrat de transport maritime.
- Il représente un titre de propriété de la marchandise.
- Il s'agit d'un titre endossable.
- C’est un document à présenter pour le retrait des marchandises à l’arrivée.
- Le transporteur s’engage à délivrer la marchandise à celui qui est en possession du connaissement.
Le FBL : FIATA Multimodal Bill of Lading
La fédération internationale des transitaires a conçu un document appelé connaissement FIATA ou FBL, il est destiné à couvrir les transports combinés.
Le Sea Waybill
Le SEA WAYBILL est un document de transport non négociable émis par le transporteur maritime. Comme il ne représente pas la marchandise, il n’est qu’un reçu de la marchandise.
Il détaille des informations telles que le nom du navire, le port d'embarquement, le port de destination, et précise les coordonnées de l'expéditeur et du destinataire. Contrairement au B/L (connaissement maritime), ce n’est pas un titre représentatif de la marchandise.
Ce document est souvent utilisé pour les expéditions dans lesquelles vendeur et acheteur n’ont pas besoin de documents négociables (sous réserve d’acceptation du pays de destination).
