Commissionnaire de Transport : définition et rôle
Dans le monde interconnecté du commerce international, QUALITAIR&SEA se distingue en tant que commissionnaire de transport et transitaire, offrant des solutions logistiques cruciales pour l'organisation des transports de marchandises à travers le globe. Également connu sous le nom de Freight Forwarder, le commissionnaire de transport agit en tant qu'organisateur de transport, facilitant le déplacement du fret d'un endroit à un autre du monde.
Le commissionnaire de transport agit en tant qu'intermédiaire qui prend en charge l'organisation d'un transport de marchandises pour le compte d'un expéditeur. Il opère en son nom, mais agit au nom de l'expéditeur, en échange d'une rémunération convenue. L'une des caractéristiques essentielles de cette profession est la liberté qu'a le commissionnaire de choisir les transporteurs ou les autres intervenants nécessaires pour mener à bien la mission de transport.
Les opérations de transport de marchandises qu'elles soient nationales ou internationales peuvent s'avérer complexes en termes de réglementation, assurance, type de transport en fonction de la destination...
Véritable professionnel, le commissionnaire de transport met en oeuvre les solutions les plus adaptées à vos besoins spécifiques d'acheminement. Il gère l'ensemble des maillons de la chaine logistique.
Définition de la profession de commissionnaire de transport :
Selon le décret n°90-200 du 05 mars 1990 relatif à l'exercice de la profession de commissionnaire de transport, ce dernier, dans les conditions fixées par le code de commerce, et sauf convention contraire ou différente, organise et fait exécuter, sous sa responsabilité et en son propre nom, un transport de marchandises selon les modalités qu'il juge appropriées, agissant au nom du donneur d'ordre.
Définition de la commission de transport par la Cour de Cassation :
« La commission de transport, convention par laquelle le commissionnaire s'engage envers le commettant à accomplir pour le compte de celui-ci les actes juridiques nécessaires au déplacement de la marchandise d'un lieu à un autre, se caractérise par la latitude laissée au commissionnaire d'organiser librement le transport par les voies et moyens de son choix, sous son nom et sous sa responsabilité, ainsi que par le fait que cette convention porte sur le transport de bout en bout ».
Les Responsabilités du Commissionnaire de Transport :
Le commissionnaire de transport est un professionnel qui prend en charge divers aspects du transport de marchandises, qu'il s'agisse de transports nationaux ou internationaux. Les défis liés à la réglementation, à l'assurance, au choix du mode de transport en fonction de la destination sont autant de domaines complexes auxquels il est confronté. Le commissionnaire de transport met en œuvre des solutions sur mesure pour répondre aux besoins spécifiques d'acheminement, gérant tous les maillons de la chaîne logistique.
Les Opérations Prises en Charge par le Commissionnaire de Transport
Les tâches gérées par le commissionnaire de transport comprennent notamment :
- Opérations de groupage : expéditions pour lesquelles le commissionnaire de transport regroupe plusieurs envois individuels de marchandises (en provenance de plusieurs expéditeurs ou à l'adresse de plusieurs destinataires) en un seul lot pour le transport. Les marchandises sont dégroupées à l’arrivée (destination finale) et livrées aux destinataires.
- Opérations d'affrètement par lesquelles des envois sont confiés sans groupage préalable à des transporteurs publics. L’affréteur recherche le meilleur moyen de transport en fonction des besoins de ses clients, des contraintes de transport, des caractéristiques des marchandises et des délais impartis.
- Opérations de bureau de ville : le commissionnaire de transport prend en charge des colis ou expéditions de détail et les remet séparément à des transporteurs publics ou à d'autres commissionnaires de transport.
- Opérations d'organisation de transport : gestion de l'acheminement de marchandises vers ou depuis le territoire national via un ou de plusieurs transporteurs publics, par tous les moyens de transport disponibles.
Transitaire : rôle et définition
- Le transitaire est un intermédiaire de commerce mandaté par l’expéditeur. Il réalise les opérations de transport selon les instructions de son client.
Commissionnaire de Transport vs. Transitaire : quelle différence ?
Contrairement au transitaire qui agit en tant que mandataire, le commissionnaire de transport est un organisateur de transport. Il a la liberté de choisir le mode de transport le plus approprié et conclut des contrats en son nom pour mener à bien l'opération.
Commissionnaire de transport : un rôle de plus en plus global
Avec la croissance du commerce international, le rôle du commissionnaire de transport s'est élargi. Il s'efforce d'optimiser l'efficacité et les coûts de la chaîne logistique de ses clients.
- Le commissionnaire de transport intervient sur tous les maillons de la chaine de transport, et propose des solutions dédiées combinant le fret aérien, maritime, fret rail-route, le stockage et la distribution.
- Il dispose d'outils de pilotage et d'outils de gestion avancés (TMS et WMS) et est en mesure de suivre en temps réel la localisation des marchandises.
- Généralement RDE (représentant en douane enregistré), il peut également assurer des missions de commissionnaire en douane.
